CASIS
Séance du
Délibérations de la séance
Délibération 2026-03
Budget primitif de l’exercice 2026
Délibération 2026-04
Fixation des modalités d’organisation du vote électronique par internet des élections 2026 des représentants des sapeurs-pompiers et des personnels administratifs et techniques à la Commission administrative et technique des services d’incendie et de secours (CATSIS) et des représentants des sapeurs-pompiers volontaires au Comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires (CCDSPV)
Délibération 2026-05
Fixant la composition actualisée du comité social territorial du service d’incendie de secours et de sa formation spécialisée
Délibération 2026-06
Portant maintien d’une commission administrative paritaire unique pour les personnels administratifs et techniques spécialisés des catégories hiérarchiques A et B
Délibération 2026-07
Action collective en indemnisation des SDIS dans le cadre du dossier du « cartel des camions »
Délibération 2026-08
Création de sous-directions, d’emplois de sous-directeurs, autorisation de recours à un contractuel de catégorie A médecin pour occuper l’emploi de sous-directeur de la sous-direction santé et institution du régime indemnitaire en leur faveur
Délibération 2026-09
Budget primitif de l’exercice 2026 — Annule et remplace la délibération n° 2026-03
Délibération 2026-10
Mise en place de six référentiels internes d’organisation de formation et d’évaluation (RIOFE)
Délibération 2026-11
Réforme d’engins roulants
Délibération 2026-12
Prospective foncière et technique pour la construction de futurs CIS et plans de financement
Délibération 2026-13
Recours à des agents contractuels de catégorie C pour des besoins saisonniers et pour faire face à un surcroît temporaire d’activité
