CASIS — Séance du 8 juillet 2026

par adminsis972 | Oct 20, 2026 | 2026, Délibérations CASIS, Recueils des actes administratifs

2026-021 — Composition du bureau du conseil d’administration du service d’incendie et de secours — Élections des trois vice-présidents et du membre supplémentaire du bureau 2026-022 — Désignation des représentants de l’établissement public siégeant au sein des...

Arrêté n° 2026-096 — Portant liste électorale en vue des élections du 19 juin 2026 des représentants des sapeurs-pompiers et des fonctionnaires territoriaux n’ayant pas la qualité de sapeurs-pompiers à la Commission administrative et technique des services d’incendie et de secours — Collège des sapeurs-pompiers volontaires officiers

par adminsis972 | Oct 19, 2026 | 2026, Arrêtés, Recueils des actes administratifs

Acte du 31 mars 2026Portant liste électorale en vue des élections du 19 juin 2026 des représentants des sapeurs-pompiers et des fonctionnaires territoriaux n’ayant pas la qualité de sapeurs-pompiers à la Commission administrative et technique des services d’incendie...

Arrêté n° 2026-540 — Portant liste électorale en vue de l’élection du 10 décembre 2026 des représentants des sapeurs-pompiers professionnels non officiers à la Commission administrative paritaire de catégorie C

par adminsis972 | Oct 17, 2026 | 2026, Arrêtés, Recueils des actes administratifs

Acte du 25 septembre 2026Portant liste électorale en vue de l’élection du 10 décembre 2026 des représentants des sapeurs-pompiers professionnels non officiers à la Commission administrative paritaire de catégorie CConsulter le PDF de l’arrêté...

Arrêté n° 2026-541 — Portant liste électorale en vue de l’élection du 10 décembre 2026 des représentants des personnels administratifs et techniques à la Commission administrative paritaire de la catégorie C

par adminsis972 | Oct 17, 2026 | 2026, Arrêtés, Recueils des actes administratifs

Acte du 25 septembre 2026Portant liste électorale en vue de l’élection du 10 décembre 2026 des représentants des personnels administratifs et techniques à la Commission administrative paritaire de la catégorie CConsulter le PDF de l’arrêté 2026-541

Arrêté n° 2026-542 — Portant liste électorale en vue de l’élection du 10 décembre 2026 des représentants des agents contractuels à la Commission consultative paritaire

par adminsis972 | Oct 17, 2026 | 2026, Arrêtés, Recueils des actes administratifs

Acte du 25 septembre 2026Portant liste électorale en vue de l’élection du 10 décembre 2026 des représentants des agents contractuels à la Commission consultative paritaireConsulter le PDF de l’arrêté 2026-542

Arrêté n° 2026-543 — Portant liste électorale en vue de l’élection du 10 décembre 2026 des représentants des personnels au comité social territorial

par adminsis972 | Oct 17, 2026 | 2026, Arrêtés, Recueils des actes administratifs

Acte du 25 septembre 2026Portant liste électorale en vue de l’élection du 10 décembre 2026 des représentants des personnels au comité social territorialConsulter le PDF de l’arrêté 2026-543