CASIS — Séance du 8 juillet 2026

par adminsis972 | Oct 20, 2026 | 2026, Délibérations CASIS, Recueils des actes administratifs

2026-021 — Composition du bureau du conseil d’administration du service d’incendie et de secours — Élections des trois vice-présidents et du membre supplémentaire du bureau 2026-022 — Désignation des représentants de l’établissement public siégeant au sein des...

Arrêté n° 2026-096 — Portant liste électorale en vue des élections du 19 juin 2026 des représentants des sapeurs-pompiers et des fonctionnaires territoriaux n’ayant pas la qualité de sapeurs-pompiers à la Commission administrative et technique des services d’incendie et de secours — Collège des sapeurs-pompiers volontaires officiers

par adminsis972 | Oct 19, 2026 | 2026, Arrêtés, Recueils des actes administratifs

Acte du 31 mars 2026Portant liste électorale en vue des élections du 19 juin 2026 des représentants des sapeurs-pompiers et des fonctionnaires territoriaux n’ayant pas la qualité de sapeurs-pompiers à la Commission administrative et technique des services d’incendie...

Arrêté n° 2026-544 — Donnant délégation de signature temporaire à la lieutenante-colonelle RANSAY Catherine et à madame LITAN Annie dans le cadre des élections professionnelles 2026

par adminsis972 | Oct 17, 2026 | 2026, Arrêtés, Recueils des actes administratifs

Acte du 25 septembre 2026Donnant délégation de signature temporaire à la lieutenante-colonelle RANSAY Catherine et à madame LITAN Annie dans le cadre des élections professionnelles 2026Consulter le PDF de l’arrêté 2026-544

Arrêté n° 2026-540 — Portant liste électorale en vue de l’élection du 10 décembre 2026 des représentants des sapeurs-pompiers professionnels non officiers à la Commission administrative paritaire de catégorie C

par adminsis972 | Oct 17, 2026 | 2026, Arrêtés, Recueils des actes administratifs

Acte du 25 septembre 2026Portant liste électorale en vue de l’élection du 10 décembre 2026 des représentants des sapeurs-pompiers professionnels non officiers à la Commission administrative paritaire de catégorie CConsulter le PDF de l’arrêté...

Arrêté n° 2026-541 — Portant liste électorale en vue de l’élection du 10 décembre 2026 des représentants des personnels administratifs et techniques à la Commission administrative paritaire de la catégorie C

par adminsis972 | Oct 17, 2026 | 2026, Arrêtés, Recueils des actes administratifs

Acte du 25 septembre 2026Portant liste électorale en vue de l’élection du 10 décembre 2026 des représentants des personnels administratifs et techniques à la Commission administrative paritaire de la catégorie CConsulter le PDF de l’arrêté 2026-541

Arrêté n° 2026-542 — Portant liste électorale en vue de l’élection du 10 décembre 2026 des représentants des agents contractuels à la Commission consultative paritaire

par adminsis972 | Oct 17, 2026 | 2026, Arrêtés, Recueils des actes administratifs

Acte du 25 septembre 2026Portant liste électorale en vue de l’élection du 10 décembre 2026 des représentants des agents contractuels à la Commission consultative paritaireConsulter le PDF de l’arrêté 2026-542