Arrêté n° 2026-492 — Portant composition du comité social territorial

par adminsis972 | Oct 17, 2026 | 2026, Arrêtés, Recueils des actes administratifs

Acte du 24 juillet 2026Portant composition du comité social territorialConsulter le PDF de l’arrêté 2026-492

Arrêté n° 2026-493 — Portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail du comité social territorial

par adminsis972 | Oct 17, 2026 | 2026, Arrêtés, Recueils des actes administratifs

Acte du 24 juillet 2026Portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail du comité social territorialConsulter le PDF de l’arrêté 2026-493

Arrêté n° 26-449 — Portant composition de la Commission administrative et technique des services d’incendie et de secours

par adminsis972 | Oct 17, 2026 | 2026, Arrêtés, Recueils des actes administratifs

Acte du 6 juillet 2026Portant composition de la Commission administrative et technique des services d’incendie et de secoursConsulter le PDF de l’arrêté 26-449

Arrêté n° 2026-460 — Portant composition du conseil d’administration du service d’incendie et de secours de Martinique

par adminsis972 | Oct 17, 2026 | 2026, Arrêtés, Recueils des actes administratifs

Acte du 9 juillet 2026Portant composition du conseil d’administration du service d’incendie et de secours de MartiniqueConsulter le PDF de l’arrêté 2026-460

Arrêté n° 2026-479 — Portant composition du Comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires

par adminsis972 | Oct 17, 2026 | 2026, Arrêtés, Recueils des actes administratifs

Acte du 21 juillet 2026Portant composition du Comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontairesConsulter le PDF de l’arrêté 2026-479

Arrêté n° 2026-289 — Portant modifications de l’arrêté n° 2026-095 du 31 mars 2026 — Portant liste électorale en vue des élections du 19 juin 2026 des représentants des sapeurs-pompiers et des fonctionnaires territoriaux n’ayant pas la qualité de sapeurs-pompiers à la Commission administrative et technique des services d’incendie et de secours — Collège des fonctionnaires territoriaux n’ayant pas la qualité de sapeurs-pompiers

par adminsis972 | Oct 17, 2026 | 2026, Arrêtés, Recueils des actes administratifs

Acte du 24 avril 2026Portant modifications de l’arrêté n° 2026-095 du 31 mars 2026 — Portant liste électorale en vue des élections du 19 juin 2026 des représentants des sapeurs-pompiers et des fonctionnaires territoriaux n’ayant pas la qualité de sapeurs-pompiers à la...